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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHEMETALL
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DETARTRANTS BS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DETARTRANTS BS
CHEMETALL SA société anonyme

Numéro de dépôt :
96655389
Date de dépôt :
13/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2016

Présentation de la marque DETARTRANTS BS

Déposée le 13 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) CHEMETALL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DETARTRANTS BS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHEMETALL domicilié(e) 51 rue Pierre,92110 CLICHY (dossier no 2329264) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 044 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2329264) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DETARTRANTS BS est expirée depuis le 13 décembre 2016.

CHEMETALL a également déposé les autres marques suivantes : CHROMSTOP , PLATING NEWS , INVENTYS , PERFORMA


CHEMETALL SA société anonyme - 51 rue Pierre,92110 CLICHY (dossier no 2329264) - 92110 - France - SIREN 542044417


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2329264) - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-05

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2006 n°2329264 - Publication au BOPI 2006-12-13

Publication - Publication au BOPI 1997-03

Inscription le 13 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445539 - Publication au BOPI 2006-12-13

Inscription le 22 décembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°314023 - Publication au BOPI 2000-12-22

Inscription le 11 mai 1998 - Changement de dénomination n°254060 - Publication au BOPI 1998-05-11

Inscription le 22 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°314022 - Publication au BOPI 2000-12-22

Republication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Produits de détartrage à usage industriel. Produits de détartrage à usage domestique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.